Conseil municipal du 15 avril

Conseil municipal du 15 avril
Ordre du jour et vidéo

La séance du conseil municipal s'est déroulée jeudi 15 avril à 18 h 30. Le lieu habituel des réunions du conseil municipal ne permettant pas d’y réunir les membres du conseil municipal dans des conditions de sécurité satisfaisantes en raison de la pandémie du coronavirus Covid-19, la séance s'est tenue dans la salle capitulaire du Cloître des Jacobins.

ORDRE DU JOUR

2021-03-01 : Approbation du compte de gestion 2020 du Budget de la Ville de Saint-Sever

2021-03-02: Approbation du compte de gestion 2020 du Budget de l’Eau de la Ville de Saint-Sever

2021-03-03: Approbation du compte de gestion 2020 du Budget de l’Assainissement de la Ville de Saint-Sever

2021-03-04: Approbation du compte de gestion 2020 du Budget du Lotissement Lafontaine de la Ville de Saint-Sever

2021-03-05: Approbation du compte de gestion 2020 du Budget de l’Ecoquartier Nauton de la Ville de Saint-Sever

2021-03-06: Approbation du compte de gestion 2020 du Budget du Musée d’art et d’histoire du Cap de Gascogne de la Ville de Saint-Sever

2021-03-07: Adoption du compte administratif 2020 du Budget de la Ville de Saint-Sever

2021-03-08: Adoption du compte administratif 2020 du Budget de l’Eau de la Ville de Saint-Sever

2021-03-09: Adoption du compte administratif 2020 du Budget de l’Assainissement de la Ville de Saint-Sever

2021-03-10: Adoption du compte administratif 2020 du Budget du Lotissement Lafontaine de la Ville de Saint-Sever

2021-03-11: Adoption du compte administratif 2020 du Budget l’Écoquartier Nauton de la Ville de Saint-Sever

2021-03-12: Adoption du compte administratif 2020 du Budget du Musée d’art et d’histoire du Cap de Gascogne de la Ville de Saint-Sever

2021-03-13: Vote des taux de fiscalité directe pour l’exercice 2021

2021-03-14 : Subventions attribuées aux associations

2021-03-15 : Approbation du prix de vente des terrains pour la phase 3 du quartier Lafontaine

2021-03-16 : Déclassement du domaine public

2021-03-17 : Cession de terrains à Montaner

2021-03-18 : Cession de terrains en diffus

2021-03-19 : Convention entre la commune de Saint-Sever et la communauté de communes du Pays Grenadois pour l’instruction du droit des sols

2021-03-20 : Convention d’adhésion au service de secrétariat de mairie itinérant du centre de gestion de la fonction publique territoriale des Landes

2021-03-21 : Dénomination des rues du lotissement Dubedat

2021-03-22 : Mise à disposition de salles municipales pour la soutenance de thèses ou examens oraux pendant la crise sanitaire

2021-03-23 : État des marchés - Année 2020

2021-03-24 : Informations sur les décisions prises dans le cadre de l’article L.2122-22 du CGCT

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