Conseil Municipal du 28 septembre 2018

La dernière séance du conseil municipal s'est tenue vendredi 28 septembre à 20 heures, en salle du conseil à l'Hôtel de Ville.

ORDRE DU JOUR

2018-08-01 : APPROBATION DU PLAN DE FINANCEMENT DE L’OPERATION RELATIVE A LA TROISIÈME TRANCHE DE LA PHASE 2 DES TRAVAUX DE RESTAURATION INTÉRIEURE DE L’ÉGLISE ABBATIALE DE SAINT-SEVER ET DEMANDE DE SUBVENTIONS

2018-08-02 : CONVENTION DE COLLABORATION DE RECHERCHE POUR L’ÉTUDE DU VERRE ET DE L’INSTRUMENTUM DE LA VILLA DU GLEYZIA D’AUGREILH

2018-08-03 : EXONÉRATION DE L’IMPÔT SUR LES SPECTACLES, JEUX ET DIVERTISSEMENTS

2018-08-04 : APPROBATION DE LA CONVENTION POUR L’OUVERTURE AU PUBLIC D’UN LIEU D’EMBARQUEMENT SUR UNE PROPRIÉTÉ COMMUNALE

2018-08-05 : APPROBATION DE LA CONVENTION POUR LA RÉALISATION ET L’ENTRETIEN DE L’AMÉNAGEMENT DU CONTOURNEMENT DU SEUIL DE PERE DANS LE CADRE DU PROJET DE L’ITINÉRAIRE NAUTIQUE DE L’ADOUR

2018-08-06 : APPROBATION DU RENOUVELLEMENT DE L’ADHÉSION AU SERVICE D’INSERTION ET DE MAINTIEN DANS L’EMPLOI DES PERSONNES HANDICAPÉES DU CENTRE DE GESTION DE LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE DES LANDES 2016 / 2018

2018-08-07 : DELIBERATION PORTANT CREATION D’UN EMPLOI PERMANENT D’INGÉNIEUR TERRITORIAL - EMPLOI DE CATÉGORIE A

2018-08-08 : DÉSIGNATION DES CANDIDATS RETENUS AU DISPOSITIF DE LA BOURSE AU PERMIS DE CONDUIRE (BEPC) 

2018-08-09 : BAISSE DU TAUX DE L’INDEMNITÉ DE FONCTION DES ÉLUS SUITE A L’ACTUALISATION DE L’INDICE BRUT TERMINAL DE L’ÉCHELLE INDICIAIRE DE LA FONCTION PUBLIQUE

2018-08-10 : DEMANDE DE PROTECTION FONCTIONNELLE DE MONSIEUR ARNAUD TAUZIN MAIRE DE SAINT-SEVER

2018-08-11 : PROJET DE CENTRALE PHOTOVOLTAIQUE SUR LA COMMUNE DE SAINT-SEVER

2018-08-12 : APPROBATION DE LA CONVENTION DE DÉLÉGATION DE MAITRISE D’OUVRAGE – TRAVAUX D’AMÉNAGEMENT DE LA RUE ET DE LA PLACE DU TRIBUNAL

2018-08-13 : DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC DU CAMPING « LES RIVES DE L’ADOUR » - ADOPTION DU MODE DE GESTION ET LANCEMENT DE L’AVIS D’APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE

2018-08-14 : CESSION D’UN IMMEUBLE A USAGE D’HABITATION SIS BOULEVARD DE L’ESPÉRANCE

2018-08-15 : ACQUISITION POUR L’EURO SYMBOLIQUE DE TROIS PORTIONS DE LA PARCELLE CADASTRÉE SECTION M145

2018-08-16 : CESSION POUR L’EURO SYMBOLIQUE DE DEUX PORTIONS DU CHEMIN RURAL DE BERNEDE

2018-08-17 : INTÉGRATION D’UNE PARCELLE PRIVÉE DE LA COMMUNE DANS LE DOMAINE PUBLIC

2018-08-18 : DÉCLARATION PRÉALABLE POUR LA PHASE 1 DE L’ECOQUARTIER NAUTON

2018-08-19 : APPROBATION DU CAHIER D’ORIENTATION DES TERRAINS COMMERCIALISES DANS LE CADRE DE LA PHASE 1 DE L’ECOQUARTIER NAUTON

2018-08-20 : APPROBATION DU PRIX DE VENTE DES TERRAINS POUR LA PHASE 1 DE L’ECOQUARTIER NAUTON (12 PREMIERS LOTS)

2018-08-21 : DÉCISION MODIFICATION N°1 BUDGET EAU

2018-08-22 : DÉCISION MODIFICATIVE N° 1 BUDGET ASSAINISSEMENT

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