Conseil Municipal du 29 septembre 2015

Conseil Municipal le 29 septembre 2015 à 20h à la Salle du Conseil de la Mairie.

Ordre du jour

2015/04/01 :Remplacement d'un membre de la Commission d'appel d'offres démissionnaire.
2015/04/02 : Renouvellement des marchés d’assurances de la ville de Saint-Sever.
2015/04/03 : Approbation du Projet Scientifique et Culturel du Musée des Jacobins.
2015/04/04 : Demande de subvention au titre de la detr pour les opérations d’investissements 2015.
2015/04/05 : Demande de subvention auprès de la Fédération Française de Football au titre d’une installation pour classement fédéral.
2015/04/06 : Demande de subvention relative aux travaux de la toiture de la galerie Sud du Cloître de la Mairie à la DRAC, au CR, et au CD.
2015/04/07 : Demande de subvention auprès de la DREAL pour les études d’aménagement du site de Morlanne.
2015/04/08 :Fixation du coefficient unique de la Taxe sur la Consommation Finale d’Electricité.
2015/04/09 :Approbation du plan de financement relatif au diagnostic AVAP.
2015/04/10 : Approbation du choix du titulaire du marché pour la maitrise d’œuvre des travaux de la phase II de l’Abbatiale.
2015/04/11 : Candidature au Label « Villes et villages étoilés 2015 ».

Le procés verbal