Conseil municipal 24 juillet 2021

La séance du conseil municipal s'est déroulée samedi 24 juillet à 10 h dans la salle capitulaire des Jacobins.

ORDRE DU JOUR

2021-04-01 : Affectation des résultats de l’exercice 2020 du budget Ville de Saint-Sever

2021-04-02 : Affectation des résultats de l’exercice 2020 du budget de l’eau de la Ville de Saint-Sever

2021-04-03 : Affectation des résultats de l’exercice 2020 du budget de l’Assainissement de la Ville de Saint-Sever

2021-04-04 : Affection des résultats de l’exercice 2020 du budget du lotissement La Fontaine de la Ville de Saint-Sever

2021-04-05 : Affection des résultats de l’exercice 2020 du budget de l’Écoquartier Nauton de la Ville de Saint-Sever

2021-04-06 : Affectation des résultats de l’exercice 2020 du budget Musée de la Ville de Saint-Sever

2021-04-07 : Budget supplémentaire du budget Ville

2021-04-08 : Budget supplémentaire du budget Eau

2021-04-09 : Budget supplémentaire du budget Assainissement

2021-04-10 : Budget supplémentaire du budget La Fontaine

2021-04-11 : Budget supplémentaire du budget Ecoquartier Nauton

2021-04-12 : Budget supplémentaire du budget Musée d’Art et d’Histoire du Cap de Gascogne

2021-04-13 : Admission en non-valeur – Budget Eau

2021-04-14 : Subventions aux associations

2021-04-15 : Participation des communes aux frais de scolarité des enfants inscrits dans les écoles publiques

2021-04-16 : Participation aux frais de scolarité des élèves de l’école privée Sainte-Thérèse

2021-04-17  : Modification des statuts de la Communauté de communes Chalosse Tursan

2021-04-18 : Adoption de la convention « pôles retraites et protection sociale »

2021-04-19 : Délibération autorisant les temps partiels pour les agents contractuels 

2021-04-20 : Adhésion au service de médecine préventive du centre de gestion des Landes

2021-04-21  : Modification de la délibération n°2021-02-14 sur le tableau des effectifs

2021-04-22 : Cession d’un terrain à bâtir rue André Malraux

2021-04-23  : Convention de délégation de maîtrise d’ouvrage et de financement pour les travaux routiers – Réaménagement du lotissement La Fontaine

2021-04-24  : Participation communale pour les travaux d’éclairage public

2021-04-25 : Exonération de la redevance d’emplacement sur le marché des commerces dits « non-essentiels »

2021-04-26 : Principe de transfert au domaine public des voies privées revêtues qui desservent au moins deux habitations

2021-04-27  : Adhésion à l’association « Cinémas Indépendants de Nouvelle-Aquitaine »

2021-04-28  : Dispositif Pass Culture

2021-04-29  : Désignation des candidats retenus au dispositif de la bourse au permis de conduire

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