Conseil municipal 26 février 2021

ORDRE DU JOUR

2021-02-01 : Approbation du Schéma Directeur de l’Assainissement de la commune de Saint-Sever

2021-02-02 : Mise en œuvre d’un plan façades sur le périmètre AVAP de la commune de Saint-Sever

2021-02-03 : Adoption du budget primitif 2021 du budget Ville de Saint-Sever

2021-02-04 : Adoption du budget primitif 2021 du budget Eau de la ville de Saint-Sever

2021-02-05 : Adoption du budget primitif 2021 du budget Assainissement de la ville de Saint-Sever

2021-02-06 : Adoption du budget primitif 2021 du budget La Fontaine de la ville de Saint-Sever

2021-02-07 : Adoption du budget primitif 2021 du budget Ecoquartier de Nauton de la ville de Saint-Sever

2021-02-08 : Adoption du budget primitif 2021 du budget Musée d’Art et d’Histoire du Cap de Gascogne de la ville de Saint-Sever

2021-02-09 : Décision budgétaire – Provision pour créances douteuses du budget Ville

2021-02-10 : Orgue de l’Abbatiale – Demande de subvention à la DRAC pour la modification du système d’alimentation

2021-02-11 : Convention de partenariat avec la Communauté de Communes Chalosse Tursan pour l’accès aux services de la Médiathèque intercommunale

2021-02-12 : Convention entre la commune de Saint-Sever et la communauté de communes du Pays Grenadois pour l’instruction du droit des sols

2021-02-13 : Convention de délégation de maîtrise d’ouvrage pour la réalisation des travaux d’aménagement du parking du personnel de l’Hôpital

2021-02-14 : Modification de la délibération 2021-01-03 sur le tableau des effectifs

2021-02-15 : Dénomination de voies

2021-02-16 : Partenariat entre la Commune de Saint Sever et la DDFIP des Landes pour l’aménagement des locaux destinés à accueillir le Service de Gestion Comptable (SGC) de Saint-Sever

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