Conseil municipal 27 décembre 2019
La séance du conseil municipal s'est déroulée vendredi 27 décembre à 19 h, en salle du conseil à l'Hôtel de Ville.
ORDRE DU JOUR
2019-10-01 : Autorisation d’ester en justice pour la propriété de la source
2019-10-02 : Décision modificative n°2 de 2019 pour le budget Ville de Saint-Sever
2019-10-03 : Décision modificative n°1 de 2019 pour le budget Eau de la ville de Saint-Sever
2019-10-04 : Décision modificative n°1 de 2019 pour le budget Assainissement de la ville de Saint-Sever
2019-10-05 : Décision modificative n°1 de 2019 pour le budget Ecoquartier de la ville de Saint-Sever
2019-10-06 : Admission en non-valeur – Budget Eau
2019-10-07 : Admission en non-valeur – Budget Ville
2019-10-08 : Adoption du budget primitif 2020 du budget Ville de Saint-Sever
2019-10-09 : Adoption du budget primitif 2020 du budget Eau de la ville de Saint-Sever
2019-10-10 : Adoption du budget primitif 2020 du budget Assainissement de la ville de Saint-Sever
2019-10-11 : Adoption du budget primitif 2020 du budget Lafontaine de la ville de Saint-Sever
2019-10-12 : Adoption du budget primitif 2020 du budget Ecoquartier de Nauton de la ville de Saint-Sever
2019-10-13 : Adoption du budget primitif 2020 du budget Musée d’Art et d’Histoire du Cap de Gascogne de la ville de Saint-Sever
2019-10-14 : Création de deux emplois permanents
2019-10-15 : Détermination des conditions de cession des photographies issues de la photothèque de la commune
2019-10-16 : Ouverture dominicale des commerces de détail à Saint-Sever pour l’année 2020
2019-10-17 : Rapport annuel 2018 sur le prix et la qualité des services publics d’eau potable, d’assainissement collectif et d’assainissement non collectif du Syndicat des Eaux du Marseillon et du Tursan
2019-10-18 : Bail emphytéotique pour l’installation d’une centrale photovoltaïque sur la toiture du hangar à construire sur la parcelle AI 8
Télécharger l'ordre du jour
Ecoutez
Télécharger le BP 2020
Ecoutez
Le conseil en vidéo
ÂTélécharger le compte-rendu
Ecoutez