Conseil municipal 9 juin 2020
La séance du conseil municipal s'est déroulée mardi 9 juin à 19 heures.
Le lieu habituel des réunions du conseil municipal ne permettant pas d'y réunir les membres du conseil municipal dans des conditions de sécurité satisfaisantes en raison du Covid-19, la séance se tiendra dans la salle capitulaire du cloître des Jacobins, sans public.
- Retransmission en direct dans la cour des Jacobins, dans le respect des gestes barrières
- Mise en ligne de la vidéo sur le site de la Ville
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ORDRE DU JOUR
2020-03-01 : Exonération de la redevance d’occupation du domaine public 2020 pour les commerces de la commune de Saint-Sever hors transfert de fonds
2020-03-02 : Exonération de la redevance d’occupation des étals des halles pour le deuxième trimestre de l’année 2020
2020-03-03 : Approbation du compte de gestion 2019 du Budget de la Ville de Saint-Sever
2020-03-04 : Approbation du compte de gestion 2019 du Budget de l’eau de la Ville de Saint-Sever
2020-03-05 : Approbation du compte de gestion 2019 du Budget de l’Assainissement de la Ville de Saint-Sever
2020-03-06 : Approbation du compte de gestion 2019 du Budget du Lotissement Lafontaine de la Ville de Saint-Sever
2020-03-07 : Approbation du compte de gestion 2019 du Budget l’Écoquartier Nauton de la Ville de Saint-Sever
2020-03-08 : Approbation du compte de gestion 2019 du Budget du Musée d’art et d’histoire du cap de Gascogne de la Ville de Saint-Sever
2020-03-09 : Adoption du compte administratif du Budget 2019 de la Ville de Saint-Sever
2020-03-10 : Adoption du compte administratif 2019 du Budget de l’eau de la Ville de Saint-Sever
2020-03-11 : Adoption du compte administratif 2019 du Budget de l’Assainissement de la Ville de Saint-Sever
2020-03-12 : Adoption du compte administratif 2019 du Budget du Lotissement Lafontaine de la Ville de Saint-Sever
2020-03-13 : Adoption du compte administratif 2019 du Budget l’Écoquartier Nauton de la Ville de Saint-Sever
2020-03-14 : Adoption du compte administratif 2019 du Budget du musée d’art et d’histoire du cap de Gascogne de la Ville de Saint-Sever
2020-03-15 : Vote des taux de fiscalité directe pour l’exercice 2020
2020-03-16 : Approbation du prix de vente des terrains de la phase 1 de l’écoquartier
2020-03-17 : Élection des adjoints
2020-03-18 : Indemnités des élus
2020-03-19 : Élection d’un délégué titulaire et d’un délégué suppléant pour siéger au Syndicat des Eaux du Marseillon et du Tursan
2020-03-20 : Élection d’un délégué titulaire et d’un délégué suppléant pour siéger au Sietom de Chalosse
2020-03-21 : Élection des délégués titulaires et suppléants pour siéger au Sydec
2020-03-22 : Élection d’un délégué titulaire et suppléant au collège du conseil d’école Cap de Gascogne
2020-03-23 : Élection d’un délégué titulaire du conseil d’école primaire
2020-03-24 : Élection d’un délégué titulaire du conseil d’école maternelle
2020-03-25 : Élection d’un délégué titulaire et suppléant pour siéger au Syndicat Mixte ALPI
2020-03-26 : Élection d’un délégué du CNAS
2020-03-27 : Élection d’un délégué pour siéger à l’Agence des Chemins de Compostelle
2020-03-28 : Convention de collaboration de recherche avec l’université de Pau-Pays de l’Adour pour l’étude des monnaies de la villa du Gleyzia
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