Conseil municipal du 30 septembre 2019
La séance du conseil municipal s'est tenue lundi 30 septembre à 19 h 30, en salle du conseil à l'Hôtel de Ville.
ORDRE DU JOUR
2019-07-01 : ADOPTION DU PROTOCOLE D’ACCORD AVEC LE SYNDICAT DU MARSEILLON-TURSAN
2019-07-02 : DEMANDE DE SUBVENTION POUR LA PREMIÈRE ÉTAPE DE LA RESTRUCTURATION DU COMPLEXE SPORTIF DE LALOUBÈRE
2019-07-03 : CESSION D’UN ENSEMBLE IMMOBILIER RUE DE PAPIN AU LIEU DIT MAISONNAVE
2019-07-04 : AVIS DU CONSEIL MUNICIPAL SUR LE PROGRAMME LOCAL DE L’HABITAT DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES CHALOSSE TURSAN
2019-07-05 : FINANCEMENT PAR LA COMMUNE DE LA GRATUITE DES TRANSPORTS SCOLAIRES POUR LES ÉLÈVES DOMICILIES A MOINS DE TROIS KILOMÈTRES DE LEUR ÉTABLISSEMENT SCOLAIRE
2019-07-06 : DÉSIGNATION DES CANDIDATS RETENUS AU DISPOSITIF DE LA BOURSE AU PERMIS DE CONDUIRE (BEPC)
2019-07-07 : EXONÉRATION DE L’IMPÔT SUR LES SPECTACLES, JEUX ET DIVERTISSEMENTS
2019-07-08 : MISE A LA REFORME D’UN VÉHICULE
2019-07-09 : ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION COMPLÉMENTAIRE AU SASS RUGBY
2019-07-10 : INFORMATIONS